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Marques déposées par DASNIERES DE VEIGY Thierry
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PIZZA PEPONE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PIZZA PEPONE
DASNIERES DE VEIGY Thierry

Numéro de dépôt :
98754283
Date de dépôt :
09/10/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2028

Présentation de la marque PIZZA PEPONE

Déposée le 9 octobre 1998 par DASNIERES DE VEIGY Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIZZA PEPONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est DASNIERES DE VEIGY Thierry domicilié(e) 375 route des 4 Chemins - 74150 - MOYE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque PIZZA PEPONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PIZZA PEPONE arrivera à expiration en date du 9 octobre 2028.

DASNIERES DE VEIGY Thierry a également déposé les autres marques suivantes : PEPONE


DASNIERES DE VEIGY Thierry - 375 route des 4 Chemins - 74150 - MOYE - France


CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2008 n°2383983 - Publication au BOPI 2008-09-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-16

Inscription le 23 novembre 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°290719 - Publication au BOPI 1999-11-23

Inscription le 18 mars 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°493146 - Publication au BOPI 2009-03-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2006-32

Inscription le 18 mars 2009 - (2009-03-18);Acte modifiant le droit attaché à une marque n°493144 - Publication au BOPI 2009-03-18

Inscription le 15 novembre 2005 - Concession de licence n°422211 - Publication au BOPI 2005-11-15

Inscription le 15 novembre 2005 - Concession de licence n°422212 - Publication au BOPI 2005-11-15

Inscription le 15 novembre 2005 - Concession de licence n°422210 - Publication au BOPI 2005-11-15

Inscription le 16 juin 2005 - Concession de licence n°413554 - Publication au BOPI 2005-06-16

Inscription le 9 mai 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°299711 - Publication au BOPI 2000-05-09

Inscription le 12 mai 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°299999 - Publication au BOPI 2000-05-12

Inscription le 18 mars 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°493143 - Publication au BOPI 2009-03-18

Inscription le 28 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°431030 - Publication au BOPI 2006-03-28

Inscription le 18 mars 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°493142 - Publication au BOPI 2009-03-18

Inscription le 10 mars 2008 - Changement d'adresse n°470511 - Publication au BOPI 2008-03-10

Inscription le 2 octobre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°441640 - Publication au BOPI 2006-10-02

Inscription le 21 juin 2006 - Concession de licence n°435803 - Publication au BOPI 2006-06-21

Inscription le 11 juillet 2006 - Erratum n°436961 - Publication au BOPI 2006-07-11

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Inscription le 27 janvier 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°514568 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Inscription le 15 juillet 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°527498 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-15

Inscription le 15 juillet 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°527499 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-15

Inscription le 5 juillet 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°552913 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-05

Inscription le 1 août 2011 - Changement d'adresse n°555228 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-01

Inscription le 18 février 2016 - Changement d'adresse n°663007 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-18

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2018 n°2692935 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, huiles pimentées ; conserves de fruits, de légumes, de poisson ou de viande ; salades de légumes ; plats préparés ou cuisinés à base de légumes, de poissons ou de viande ; charcuterie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pizzas ; plats préparés ou cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz. Restauration (alimentation) ; cafétérias, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service ; services de traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.